Florent Garnier, Un consulat et ses finances : Millau (1187-1461), Paris, Comité pour l’histoire économique et financière de la France, 2006, 947 p. (Jean Kerhervé)

Le livre de Florent Garnier constitue une somme dont la portée dépasse largement celle de la monographie urbaine. Il est titulaire de l’agrégation d’économie et de gestion (option droit) et de l’agrégation de l’enseignement supérieur en histoire du droit, et cette double compétence initiale de juriste et d’économiste explique le choix d’un sujet de recherche ardu mais passionnant, en même temps qu’elle influe sur sa démarche et sur sa manière d’écrire l’histoire.

Le plan de l’ouvrage est à la fois simple et logique. La première partie met en place les cadres politiques et financiers, la seconde s’intéresse aux hommes de finances et la troisième au budget de la ville et au droit fiscal millavois. S’attachant à montrer la genèse de l’autonomie municipale millavoise, depuis l’apparition du consulat (1187) jusqu’au milieu du XIVe siècle, l’auteur montre avec bonheur comment l’analyse de la documentation financière, le décryptage de rouages fiscaux complexes et l’observation de la conquête progressive de la maîtrise des finances locales permettent de mesurer la capacité des villes à se muer en consulats. Le premier compte conservé date de 1266, le premier impôt direct (comu) de 1279 ; le trésorier municipal (boursier) est attesté en 1313 et les règles comptables se fixent de la fin du XIIIe et à la première moitié du XIVe siècle, en même temps que se dégagent les rouages de l’administration municipale (assemblée générale, conseils, collège consulaire). Autant dire que l’étude, qui prend en compte les structures administratives locales dans leur ensemble, dépasse largement le strict cadre de la chose financière. La ville n’évolue pas en vase clos : ville du Rouergue, carrefour commercial important, elle est en relation constante avec les pouvoirs régionaux (assemblée des états, comtes de Toulouse ou prince d’Aquitaine, comte d’Armagnac) dont les exigences influent et sur ses finances et sur sa destinée. Elle tire d’ailleurs parti des changements successifs de domination au XIIIe et surtout au XIVe siècle pour accroître sa liberté de manoeuvre, jusqu’à son incorporation définitive dans le royaume en 1369. La documentation financière permet de comprendre combien la fiscalité locale et le dialogue nécessaire avec le prince participent à l’acculturation politique des Millavois et au développement du sentiment d’appartenance nationale dans la ville. On aurait cependant aimé davantage d’information sur les relations de la cité avec les comtes d’Armagnac qui, on le sait, ont échoué à construire une véritable principauté territoriale (la thèse d’É. Johans manque en bibliographie).

Sans la prise en compte des hommes, l’histoire des institutions locales, quelle qu’en soit la virtuosité, ne pouvait que tourner à vide. D’où la nécessité pour le juriste de se muer en historien de la société millavoise pour repérer les gens de finances, et d’une manière plus générale l’ensemble des familles qui monopolisent les charges consulaires, responsables de l’élaboration du système financier. Les conclusions sont à la mesure de l’impressionnant corpus prosopographique non publié sur lequel elles s’appuient et dont les riches tableaux publiés en annexe donnent seulement le squelette. Un chapitre entier est consacré au consul boursier (39 individus cumulant 94 exercices, et 11 suppléants), à la fois comptable et archiviste municipal ; ses conditions et méthodes de travail, ses origines socio-professionnelles (une large majorité de marchands et d’hommes d’affaires, davantage désignés par leur richesse et leur compétence que par leur formation juridique), ses liens avec l’élite consulaire, ou encore ses perspectives de carrières sont analysés avec un luxe de références. Au-delà de cet officier, c’est l’ensemble des « gens de finances » (344 personnes), qui retient son attention, phénomène plus rare dans l’historiographie médiévale : ils se partagent entre comptables particuliers (régisseurs de travaux, gestionnaires de bassins d’aumônes) et fermiers des impositions indirectes Leur niveau social est généralement inférieur à celui des consuls boursiers, leurs liens plus distendus avec le milieu consulaire, leurs perspectives de carrière, si tant est qu’ils en aient, plus limitées.

C’est à l’action de ces hommes, moins théoriciens que praticiens, que la ville doit de disposer d’un ensemble de revenus qui lui permettent grosso modo de faire face à ses dépenses : malgré l’absence d’un « état de finances » (budget prévisionnel), près de la moitié des 30 exercices observables entre 1356 et 1461 sont bénéficiaires, le solde budgétaire étant deux fois sur trois contenu dans la limite des 5 %. Les 58 registres comptables subsistants montrent que le budget de la ville varie considérablement au cours de la période : à l’inflation de la seconde moitié du XIVe siècle, qui culmine dans les années 1380 à près de 4 000 livres de dépenses pour un maximum de 3 500 livres de recettes, succède l’accalmie du XVe siècle où les dépenses et les recettes dépassent rarement la barre des 1 000 livres. Cette partie du travail est illustrée de nombreux graphiques, associant le plus souvent échelle arithmétique et transcription proportionnelle, qui facilitent le suivi du discours, bien que certains d’entre eux ne soient pas toujours très lisibles (graphiques 3 et 4 en particulier). Après une présentation du mouvement des prix et des salaires ainsi que des variations monétaires, un peu rapide compte tenu de leur importance pour le sujet, F. Garnier choisit judicieusement de commencer par l’analyse des dépenses, puisque, dans les faits, ce sont elles qui dictent le niveau des recettes à mobiliser. Il montre que les consuls disposent d’une liberté d’action toute relative, les deux tiers des charges leur étant imposées. Pour plus de clarté, il procède au regroupement de ces dernières en en cinq rubriques, ce qui autorise les comparaisons avec les autres villes de l’espace méridional : dépenses d’administration (gages, frais de fonctionnement et de gestion fiscale, qui comptent pour 14,5 % du total) ; dépenses pour le « bien commun » (frais de représentation, défense et sécurité, urbanisme civil, justice, 32,8 % au total) ; services communs (ravitaillement, assistance, enseignement, religion, soit 2,6 %) ; part du prince (40,1 %), dette à court terme (10 %). Le poids des prélèvements du prince (roi, lieutenants généraux du roi, comte d’Armagnac) et les exigences de la guerre (fortifications urbaines et libération de l’Aquitaine) expliquent pour l’essentiel l’envol des dépenses au XIVe siècle.  Parallèlement à cette étude quantitative, l’auteur étudie la redistribution de l’argent municipal qui profite largement aux élites locales, moins par le biais des rémunérations que par celui des marchés et des avantages divers.

Pour répondre à ses besoins, Millau, à la différence de nombre de ses homologues de Catalogne, d’Italie ou encore des pays du Nord qui se laissent souvent tenter par les dangereuses facilités de la dette consolidée, fait le choix de la fiscalité. L’analyse des recettes, également regroupées en cinq chapitres, montre que l’emprunt à court terme – un impôt déguisé en réalité, alimenté prioritairement par le marché local (gens de finances) et remboursé par dégrèvement de l’impôt direct – ne représente que 18,8 % des revenus. L’essentiel provient donc des impôts : les taxes indirectes (taxes sur la circulation et la consommation des marchandises, 19,4 %), continuent d’être soumises à l’autorisation préalable du roi, alors que la ville acquiert dès le XIVe siècle la maîtrise de la fiscalité directe qui lui fournit la majeure partie de ses ressources et se présente sous diverses formes au cours de la période (comu, taille, dimergues, 45,1 % du total). Le complément est apporté moins par le domaine (2,9 %) que par les arriérés d’impôt et les expédients divers (13,8 %). L’intérêt de ce chapitre ne se limite pas à la leçon des chiffres. De même que la présentation des dépenses a été l’occasion de s’intéresser à la redistribution de l’argent public, celle des recettes déborde largement sur l’étude de la société millavoise : les belles pages consacrées à la mise en place de l’impôt direct sont l’occasion d’analyser les variations de la population, le feu fiscal et sa composition, les patrimoines des contribuables, leur rapport à la fiscalité locale.

Par-delà l’analyse du détail, l’ambition du livre est de suivre la mise en place d’un système financier municipal inscrit dans la durée et fondé davantage sur la pratique que sur la norme. La démonstration est on ne peut plus convaincante. Sans doute aurait-il été utile de prendre un peu de recul et de consacrer un chapitre spécifique à ce thème, ce qui aurait permis d’alléger et de clarifier le dernier chapitre. Les ordonnances consulaires en matière de gestion financière et fiscale étant plutôt rares à Millau (1338, 1349), il a fallu reconstituer la genèse, les principes et les rouages du système en s’appuyant essentiellement sur les documents de la pratique (comptes, déclarations individuelles, enquêtes fiscales, compoix de 1444 et 1452). On ne peut qu’admirer la manière dont est présenté le mécanisme sophistiqué de l’allivrement, base de la réussite d’un impôt direct qui, au prix d’inévitables tâtonnements au XIVe siècle, finit par trouver au siècle suivant un équilibre permettant d’avantager les élites sans pour autant grever exagérément les moins favorisés (progressivité modérée, renoncement à la surtaxation de la première livre de capital ou à la capitation indifférenciée). Même si, faute de relais princier local ou par suite de l’éloignement du pouvoir central, les gens de finances millavois ne sont pas passés du service de la ville à celui du prince, on mesure, grâce à la science du juriste, à la patience et à la subtilité du chercheur, comment la ville a pu servir de laboratoire pour la fiscalité de l’État.

D’une manière générale le lecteur reste admiratif devant la puissance de travail  de F. Garnier. Il a dépouillé une masse considérable d’archives, « un des plus remarquables corpus du sud de la France », dont la difficulté paléographique ne doit pas être sous-estimée. Il a délibérément fait le choix de l’histoire comparative, pour éviter d’enfermer Millau dans son Rouergue, et les références qu’il donne dans le texte comme dans les quelque 3 450 notes infrapaginales prouvent que son immense bibliographie n’est pas là « pour le décor ». Cette manière de faire tout comme son souci du détail expliquent le volume et la densité du livre. Comme toute médaille a son revers, cette abondance se paie de quelques faiblesses formelles. Outre le fait qu’il reflète une tendance à écrire un peu vite, l’ouvrage laisse subsister un certain nombre de scories et de coquilles qui traduisent un travail de relecture insuffisant. Il aurait été souhaitable aussi de condenser quelque peu le discours pour passer de l’exercice universitaire à la publication, ne serait-ce que pour gommer l’impression de rigidité que laissent les multiples revues bibliographiques introduisant chaque développement, utiles sans doute dans une perspective comparatiste, mais lassantes par leur répétition et leur caractère systématique. De même, pour éviter les redites auxquelles expose toute démarche thématique, s’imposait le recours au procédé simple et bien connu des renvois – infra et supra -, totalement absents des notes de bas de page. Il fallait certes donner sa place à la langue originelle  de la fiscalité millavoise, mais la masse des citations en langue d’oc, exceptionnellement traduites, dans le texte ou les notes, gêne souvent le lecteur. Le glossaire annoncé page 487, note 182, n’a pas été réalisé. De même, une attention plus grande aurait dû être portée à la cartographie, qu’il s’agisse de simples cartes de localisation (Rouergue, sénéchaussée, possessions de la maison d’Armagnac) ou de transcription cartographique des données fiscales. Les plans très sommaires des « terroirs millavois » et de la ville de Millau n’apparaissent qu’aux pages 738 et 782, alors que le second au moins était indispensable à la compréhension dès le premier chapitre.

En regard de l’apport de l’ouvrage, ces observations doivent être pesées à leur juste poids. L’étude des finances millavoises reste un modèle du genre, par l’ampleur de la documentation mise en oeuvre, la minutie et la prudence de l’analyse des textes, la capacité de l’auteur à dégager des principes et des normes d’un documentation éparse, fractionnée et d’interprétation difficile, enfin la volonté de démarche comparative qui donne au livre la dimension d’un premier essai de synthèse sur les finances urbaines dans la France méridionale, même si cette synthèse se veut provisoire, compte tenu de l’état des recherches. F. Garnier, par son enthousiasme et sa force de conviction, a su montrer, comme d’autres avant lui, que l’histoire financière ne saurait se limiter à l’étude des chiffres et des rubriques comptables, et ne pouvait se passer de la connaissance des hommes, qu’ils participent à la mise en place d’un système ou en subissent les conséquences dans leur vie quotidienne. Nul doute que la lecture de ce livre suscitera des vocations et vaudra à son auteur de trouver les disciples auxquels il saura communiquer la flamme qui l’anime dans sa volonté de soumettre le modèle millavois à l’épreuve des autres chartriers urbains de l’espace méridional et d’ailleurs.