Compte-rendu: Pierre-Benoît Roumagnou, Dans l’orbite de Paris. Les habitants de la banlieue et la justice (v. 1670-v. 1789)

Pierre-Benoît Roumagnou, Dans l’orbite de Paris. Les habitants de la banlieue et la justice (v. 1670-v. 1789), Paris, Classiques Garnier, 2020

Compte-rendu réalisé par Diane Roussel

Comment étaient administrés les territoires de la banlieue parisienne au xviiie siècle ? Le livre de Pierre-Benoît Roumagnou, version remaniée d’une thèse soutenue en 2018, propose de décentrer le regard pour observer, non pas depuis Paris, mais dans son environnement immédiat, la manière dont la justice fonctionnait et comment les populations recouraient à elle. Ce qui constitua longtemps la campagne aux portes de Paris ne cesse de se transformer sous l’effet d’une expansion urbaine galopante, mais les cadres institutionnels eux, pourtant, ne changent pas : jusqu’à la fin de l’Ancien Régime, les seigneurs sont chargés d’exercer la justice dans les environs de Paris. Le livre interroge cet « écart » (p. 14).

Pour se faire, l’historien s’est plongé dans la masse des archives conservées aux Archives nationales dans l’immense série Z2 des justices royales et seigneuriales. Le point d’observation est restreint à une portion du territoire francilien, l’ouest et le sud-ouest parisiens définis par les ressorts de 7 justices seigneuriales contiguës : Boulogne, Chaillot, Issy-Vaugirard, Neuilly-le-Roule, Passy, Vanves et Vanves-Vaugirard, formant les actuels XVe et XVIe arrondissements (carte – petite – p. 16). Chronologiquement, l’étude porte sur la période s’étendant des réformes judiciaires des années 1670 à la Révolution française. Si l’auteur souhaite « contribuer à une meilleure connaissance de l’articulation entre ville, faubourg et banlieue » (p. 23), c’est par le prisme du fonctionnement de la justice et de ses institutions qu’il l’envisage. Ce livre intéresse donc au premier chef les spécialistes d’histoire de la justice, mais il éclaire aussi comment l’ordre était maintenu aux portes de Paris à la fin de l’Époque moderne.

Le travail ordinaire de ces justices périphériques est étudié à travers 2 717 affaires criminelles, complétées par près de 300 accords identifiés dans le minutier central des notaires parisiens. Fort de cet impressionnant corpus, traité avec une grande rigueur méthodologique et un sens critique affirmé, l’auteur prend deux directions principales : d’une part, une histoire des institutions et d’autre part une histoire sociale des pratiques judiciaires.

Le livre montre de manière très précise le travail, au jour le jour, de ces tribunaux dits subalternes et de leur personnel, grâce à une attention portée à l’histoire matérielle des lieux et des papiers de justice. Loin des reproches habituels à l’encontre des justices de village, l’image générale qui se dégage contribue à les réhabiliter et prolonge les travaux de Benoît Garnot et d’Antoine Follain¹. On y voit des magistrats et des auxiliaires de justice le plus souvent compétents, formés à Paris ou dans ses alentours. La capitale polarisait les carrières et les aspirations d’ascension sociale des hommes de loi. Les prévôts qui instruisaient les procès étaient généralement des Parisiens, officiers royaux du Châtelet ou du parlement, propriétaires d’une résidence secondaire sur place, qui ne s’y rendaient que ponctuellement, préparaient les instructions et laissaient des consignes. Les autres, des lieutenants aux greffiers et huissiers-sergents, étaient davantage implantés localement mais faute d’activité soutenue dans chaque tribunal, ils cumulaient leurs fonctions dans différentes juridictions et étaient, de fait, actifs mais souvent absents. La banlieue parisienne offrait à ces petits officiers l’opportunité de se forger une première expérience et un premier pas vers le marché des offices de justice parisiens, bien plus prestigieux et onéreux. « Cette promotion sociale se faisait en direction des sièges royaux et en direction de Paris, horizon naturel pour ceux qui entendaient faire carrière dans l’État de justice » (p. 271). Plutôt que d’opposer le personnel des justices seigneuriales et celui des justices royales, l’auteur insiste donc sur l’intense circulation entre les deux espaces sociaux et professionnels.

D’autre part, il s’agit d’une histoire sociale des pratiques et des procédures judiciaires, fortement informée par l’histoire du droit, qui cherche à comprendre comment était appliquée (de mieux en mieux) la procédure pénale fixée par l’ordonnance criminelle de 1670 et surtout comment fonctionnaient les mécanismes de la régulation sociale. La justice était un recours parmi d’autres mais pas le seul. Les historiennes et les historiens en parlent souvent comme d’une évidence, Pierre-Benoît Roumagnou apporte des preuves. Si la justice était sollicitée par les habitants, elle l’était souvent en appui de la recherche d’un accord dont l’auteur étudie avec finesse les ressorts et leurs médiateurs, hommes de loi eux-mêmes, curés et notaires. En outre, la perspective de la longue durée permet d’observer que la transformation de ces mécanismes reflète celle des sociétés de la banlieue parisienne : pour l’auteur, la réduction de l’intervalle de temps entre les faits de violence et la plainte en justice s’explique « probablement à cause de la baisse de l’interconnaissance dans cet espace en plein changement social et urbanistique » (p. 159) ; les habitants se connaissant moins, il se donnent moins le temps qu’autrefois de trouver un arrangement entre eux.

Pour le lecteur d’Histoire Urbaine, l’originalité du livre résidera davantage dans l’étude, moins centrale qu’en filigrane cependant, des relations entre Paris et son environnement immédiat. L’espace parisien a fait l’objet d’une réforme profonde au début du règne de Louis xiv avec la création de la Lieutenance générale de Police de Paris en 1667 et l’édit de Réunion de 1674 qui rassembla sous l’autorité de la justice royale du Châtelet l’ensemble des justices seigneuriales de Paris intra-muros. Pourtant, la monarchie n’en a pas profité pour étendre son emprise sur la banlieue : « Il est frappant de constater l’absence de mesure d’envergure postérieure à 1674 pour de nouveau superposer bâti parisien et ressort de la juridiction royale du Châtelet » (p. 44). Certes, « par petites touches », quelques petits espaces contigus à la juridiction du Châtelet (Chaillot, Montrouge, le Roule, Grenelle…) lui furent ainsi réunis au cours du xviiie siècle, mais sans que la monarchie des Lumières n’envisage une réforme de plus grande ampleur pour adapter la structure judiciaire et policière à la nouvelle situation urbaine.

Les archives judiciaires et administratives du Châtelet, les papiers de Joly de Fleury, procureur général du parlement de Paris, juridiction d’appel des tribunaux seigneuriaux, et du secrétaire d’État de la Maison du roi, souvent appelé le « ministre de Paris », permettent de compléter le point de vue local en se positionnant aussi depuis la capitale. La documentation révèle des frictions à propos de l’usage des prisons seigneuriales par les cavaliers de la maréchaussée, quelques dysfonctionnements, des ratés même parfois dans la prise en charge des crimes, sur fond diffus de mépris du sommet de la pyramide institutionnelle envers les bas échelons. Pourtant, Pierre-Benoît Roumagnou insiste sur le bilan positif et pacifique de ces relations, plus souvent faites d’échanges quotidiens et de bonne entente que d’oppositions frontales, qui concourraient à rendre justice aux habitants. En réalité, on se disputait peu les affaires criminelles, dont le traitement souvent complexe coûtait plus qu’il ne rapportait à l’institution qui les prenait en charge.

Plus que la confusion ou la concurrence entre les institutions, l’auteur observe une forme de spécialisation progressive et en bonne intelligence des missions de justice et de police aux portes de Paris, s’adaptant aux besoins locaux et à la transformation des espaces périphériques. Les commissaires et les inspecteurs du Châtelet ont respecté l’autonomie des justices seigneuriales et intervenaient surtout dans les marges les plus intégrées à l’espace policier parisien : au Roule, sur les Champs-Élysées et à Vaugirard. En revanche, Pierre-Benoît Roumagnou montre comment les habitants eux-mêmes furent à l’initiative d’adaptations et suscitèrent l’intervention des agents royaux au lieu de contester leur autorité. Le cas des propriétaires de guinguettes de Vaugirard, qui obtinrent en 1776 de la Maison du roi qu’un corps de la garde de Paris s’installât dans le village pour contraindre les mauvais payeurs et maintenir l’ordre, est éclairant. Par la suite, la Monarchie envisagea des projets d’implantation de la garde royale ailleurs en banlieue, sans pour autant chercher à bouleverser les équilibres en place. Enfin, la dernière force en présence, la maréchaussée, dédiée à la répression de la criminalité des chemins, interférait généralement peu avec les justices locales : les brigades de cavaliers concentraient leur attention sur la poursuite des vols et n’intervenaient que ponctuellement dans les guinguettes. Le tableau final de cet espace juridictionnel complexe insiste sur le fait que « le maintien de l’ordre en Île-de-France était pensé depuis Paris, en liaison avec les magistrats des justices seigneuriales des alentours » (p. 271).

Le livre apporte ainsi des éléments précieux à la connaissance d’une histoire urbaine de la banlieue, pensée depuis ses marges et engagée dans une dynamique métropolitaine de plus en plus puissante au cours du xviiie siècle.